Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales régissent les ventes d’œuvres proposées sur le site Artemya.

1. Œuvres

Les œuvres proposées sont des créations originales réalisées par l’artiste qui peint sous le pseudonyme d'Artemya.
Chaque pièce est unique.
Les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans et conditions d’affichage.
La plupart des bords des toiles n'ont pas été peints, (et donc laissés blancs) pour laisser la possibilité à l'acheteur de personnaliser la couleur, selon ses désirs. 

2. Demande d’achat

Les achats se font sur demande via le formulaire de contact.
La disponibilité d’une œuvre est confirmée personnellement avant validation de la vente.

3. Prix

Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF).
Les frais d’expédition éventuels sont précisés séparément lors de la confirmation de commande.

4. Paiement

Le paiement s’effectue par virement bancaire.
Les coordonnées bancaires sont transmises lors de la confirmation de la commande.
L’expédition de l’œuvre a lieu après réception du paiement.

5. Livraison

Les œuvres sont soigneusement emballées et protégées pour le transport.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif :

Suisse : 2 à 5 jours ouvrables
Europe : 5 à 10 jours ouvrables
International : selon destination

6. Assurance transport

Les expéditions sont effectuées avec assurance adaptée à la valeur de l’œuvre.
En cas de dommage pendant le transport, le client doit contacter Artemya dans les 48 heures suivant la réception avec photographies du colis et de l’œuvre.

7. Retours

Les œuvres originales étant des pièces uniques, les ventes sont considérées comme fermes.
Toute demande particulière peut être étudiée individuellement.

8. Droits d’auteur

Tous les droits d’auteur et de reproduction des œuvres restent la propriété exclusive de l’artiste.
Aucune reproduction ou utilisation commerciale ne peut être effectuée sans autorisation écrite préalable.

9. For juridique

Le droit suisse est applicable.
En cas de litige, le for juridique est situé dans le canton de Vaud.

10. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, œuvres, photographies) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

11. Responsabilité

Artemya s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans garantie d’exhaustivité ou d’absence d’erreurs.

Dernière mise à jour : Mai 2026